La Directive Européenne 2003/44 modifiant la 94/25 s'applique depuis le 1er janvier 2007 aux moteurs 2T mis sur le marché communautaire. cette directive a des exigences en terme de rejets sonores et gazeux applicables à tous les moteurs essence ou Diesel de bateaux de plaisance .

Il n'y a pas d'exigence spécifique pour les moteurs 2T, mais en général seuls les moteurs 2T à injection arrivent à remplir les exigences. Pour des raisons techniques et économiques, ces moteurs ont des puissances généralement supérieures à 80 ou 100 Cv.

La directive 2003/44 avait décidé de se repencher après 5 ans, soit maintenant, sur les exigences pour savoir s'il fallait durcir à nouveau les exigences de rejets. La commission a analysé plusieurs scénarios de durcissement ou non durcissement et cela doit être décidé dans les mois qui viennent.

Il est donc possible (probable) que les règles se durcissent en 2011 ou 2010 ( 2 ans après l'adoption de la nouvelle directive). mais à nouveau pas spécifiquement contre les moteurs 2T mais pour tous les moteurs.

Vous pouvez essayer d'aller sur le site de la commission, mais les textes sont vraiment indigestes, il vaut mieux attendre les projets de texte législatifs.

Tout cela ne concerne et ne concernera que les moteurs neufs, les moteurs existants peuvent continuer à rester en service jusqu'à leur fin de vie. Ces dispositions ne s'appliquent qu'aux bateaux et moteurs destinés à la plaisance et pas aux moteurs non plaisance (pompiers, gendarmes, pêcheurs, ostréiculteurs). Mais il me semble que le stock de moteurs HB neufs "sales" diminue et que l'on ne trouvera bientôt plus sur le marché que des moteurs neufs "propres" , même pour ces gens là.